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<strong>CONDITIONS D’UTILISATION</strong><br />
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Bienvenue sur le site Web lapinduquebec.qc.ca (le « site Web ») dont Le Lapin du Québec, détenu par le Syndicat des producteurs de lapins du Québec (SPLQ), est le propriétaire et administrateur. Les présentes conditions d'utilisation (les « Conditions d'utilisation ») s’appliquent à tous les visiteurs et utilisateurs de ce site Web. Veuillez les lire attentivement avant de naviguer sur le site Web. Celles-ci peuvent être modifiées en tout temps par Le Lapin du Québec, détenu par le SPLQ, à son entière discrétion.</p>
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<strong>Droits d'auteur et marques de commerce</strong><br />
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Tous les articles, les textes, les illustrations, les images, les photographies, l'information, les clips audio, les clips vidéo, les logiciels et les codes disponibles sur le site Web (le « Contenu »), incluant la manière dont le contenu est présenté, sont protégés par la Loi sur les droits d’auteur de la province du Québec au Canada, et appartiennent à Le Lapin du Québec, détenu par le SPLQ, ou à la personne reconnue comme étant le fournisseur du contenu. Toute reproduction totale ou partielle des contenus du site Web est strictement interdite. Aucune licence ou aucun droit d'utilisation des contenus n'est conféré aux usagers du site Web. Il vous est, entre autres, interdit, dans un but commercial ou lucratif, de modifier, copier, distribuer, publier, transmettre, diffuser, reproduire, compiler, arranger ou sauvegarder les contenus ou de créer des compilations, incluant en tout ou en partie les contenus, ou de transférer à quiconque les contenus de quelque manière que ce soit, incluant par la reproduction et transmission d'un extrait des contenus accompagnés ou non d'un hyperlien. Il est aussi interdit de vendre ou tirer profit de quelque manière que ce soit de toute information, logiciel, produit ou service obtenus à partir du site Web, ou encore de créer des compilations et œuvres dérivées des éléments précités.<br />
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Les noms, mots, titres, phrases, logos, dessins, graphiques, icônes et marques de commerce affichés sur le site Web peuvent constituer des marques de commerce de Le Lapin du Québec, détenu par le SPLQ, ou de tiers. Aucun élément contenu dans le site Web ne saurait être interprété de manière à vous concéder une licence ou un droit d'utilisation de quelque logo, dessin ou marque de commerce de Le Lapin du Québec, détenu par le SPLQ, ou d'un tiers.</p>
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<strong>Soumissions de contenu</strong><br />
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Le site Web vous offre des fonctions qui vous permettent d'afficher et de soumettre des messages, des textes, des photographies, des images, des vidéos et d'autres matériels (« Votre contenu ») et d'interagir avec Le Lapin du Québec, détenu par le SPLQ, ses employés et mandataires et d'autres utilisateurs.<br />
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Lorsque vous affichez Votre contenu sur le site Web ou que vous soumettez Votre contenu à Le Lapin du Québec, vous concédez à Le Lapin du Québec ,détenu par le SPLQ, une licence mondiale illimitée et à titre gratuit : d'utilisation, de reproduction, de stockage, d'adaptation, de traduction, de modification, de création d'œuvres dérivées, de transmission, de distribution, d'exécution publique ou de mise à la disposition du public de Votre contenu.<br />
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Outre la concession de la licence susmentionnée, par les présentes, vous :<br />
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Consentez à ce que vos prénom, nom, occupation et municipalité ainsi que votre photo ou logo apparaissent pour Votre contenu, le cas échéant, ainsi qu'à la divulgation et/ou à l'affichage de cette information;</li>
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Reconnaissez et convenez que Le Lapin du Québec, détenu par le SPLQ, ne saurait être tenue responsable de quelque perte, endommagement ou corruption de Votre contenu.</li>
</ul>
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Vous représentez et garantissez à Le Lapin du Québec, détenu par le SPLQ, que :</p>
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Votre Contenu est original et vos recettes inédites;</li>
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Votre Contenu ne viole aucun droit de propriété intellectuelle, incluant notamment le droit d'auteur;</li>
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Vous êtes le seul titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle, incluant notamment le droit d'auteur, sur Votre Contenu ou, le cas échéant, vous avez obtenu la permission écrite du titulaire afin de soumettre Votre Contenu;</li>
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Votre Contenu ne contient aucun propos diffamatoire, aucune obscénité et ne viole pas le droit d'un tiers à la vie privée ou à l'image.</li>
</ul>
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De plus, tous les commentaires et suggestions concernant ce site Web qui nous sont transmis peuvent êtres utilisés par Le Lapin du Québec, détenu par le SPLQ, sans aucune obligation de rémunération.</p>
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<strong>Participation au site</strong></p>
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Lorsque vous interagissez avec Le Lapin du Québec, détenu par le SPLQ, ses employés et mandataires ou d'autres utilisateurs, vous vous engagez à respecter les « Règles de Nétiquette » qui font partie intégrante des Conditions d’utilisation.</p>
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Le Lapin du Québec encourage la participation des Québécois aux activités de portes-ouvertes de l’UPA et de ses partenaires.</li>
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Le Lapin du Québec encourage la discussion, le dialogue et l’échange d’idées en publiant l’appréciation des internautes au sujet des recettes et des activités sur Facebook.</li>
<li style="text-align: justify">
Les informations envoyées sur notre site sont toutes lues et approuvées avant publication par l’équipe de Le Lapin du Québec, qui effectue cette opération régulièrement. L’équipe se réserve le droit de ne pas publier les informations. En s’inscrivant sur notre site, les internautes doivent donc accepter de respecter les règles ici établies.</li>
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Les propos diffamatoires, obscènes, ainsi que les propos discriminatoires basés, entre autres, sur la race, le sexe, la religion, la nationalité ou l’orientation sexuelle, ne seront pas publiés, tout comme ceux incitant à la haine ou à la violence.</li>
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Les propos injurieux ne seront pas non plus retenus.</li>
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Nous encourageons les internautes à faire preuve de respect et de courtoisie, ce qui ne les empêche aucunement d’exprimer leurs idées avec vigueur et conviction.</li>
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Le contenu difficilement compréhensible ne sera pas retenu. Les textes qui comportent des fautes d’orthographe et de grammaire seront corrigés.</li>
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Nous invitons les internautes à écrire des commentaires courts, à créer des paragraphes et à ne pas abuser des majuscules. De plus, les internautes ont souvent tendance à se répondre les uns les autres : nous nous réservons le droit de mettre fin à un débat entre internautes qui s’éterniserait.</li>
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Le Lapin du Québec, détenu par le SPLQ, pourra choisir de mettre en évidence les meilleures contributions sur la page d’accueil du site. Dans un tel cas, seront privilégiés les textes identifiés au nom véritable de leur auteur, plutôt que signés d’un pseudonyme.</li>
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Les liens externes proposés dans les commentaires ne sont pas de la responsabilité du Le Lapin du Québec.</li>
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Les internautes qui se sentent lésés par le comportement d’autres internautes à leur égard sur notre site sont priés de nous contacter dans les plus brefs délais.</li>
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Enfin, nous rappelons aux internautes que les commentaires envoyés sur notre site sont archivés et conservés. Les internautes doivent donc être conscients du caractère public de leurs propos.</li>
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<strong>Procédure en cas de plainte au sujet du contenu</strong></p>
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Si vous estimez que l’un des éléments du Contenu figurant sur le site porte atteinte à vos droits ou aux droits d’une tierce partie, y compris tous droits de propriété intellectuelle, veuillez joindre Le Lapin du Québec, détenu par le SPLQ :</p>
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555, boulevard Roland-Therrien, bureau 315<br />
Longueuil (Québec) J4H 3Y9<br />
Téléphone : 450 679-0540</p>
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<strong>Sécurité et efficacité du réseau</strong></p>
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Le Lapin du Québec, détenu par le SPLQ, ne garantit pas une efficacité ni une sécurité totales. Il est possible qu'un pirate informatique réussisse à pénétrer sur le serveur. Il est donc important de garder à l'esprit qu'il est toujours possible qu'un individu malintentionné accède aux serveurs du site Web et utilise, à ses fins propres, certains renseignements personnels laissés par les internautes. Le Lapin du Québec, ni aucun de ses administrateurs, ne pourront être tenus responsables d'actes de piratage informatique ni être blâmés pour quelque dommage ou perte que cela pourrait occasionner à un utilisateur du site Web. Le site Web peut subir des pannes occasionnelles et certaines erreurs de programmation peuvent être provoquées par des mises à jour ou par des événements indépendants de la volonté des administrateurs.</p>
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Ni les administrateurs ni aucun membre de l'organisation ne pourront être tenus responsables si un utilisateur ou un membre du SPLQ se voit dans l'impossibilité de naviguer sur le site Web, et ce, quelle que soit la raison qui l'en empêche (mauvaise compréhension, ligne téléphonique défectueuse, modem incompatible, câble brisé, mauvaise configuration, mauvais navigateur, etc.)</p>
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<strong>Absence de conseil</strong></p>
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Le site Web pourrait, de temps à autre, rendre disponible de l'information reliée à divers champs de pratique professionnels, notamment en agriculture (« l'Information professionnelle »). L'Information professionnelle est fournie uniquement à des fins éducatives et de divertissement et ne devrait en aucun cas être interprétée comme une recommandation pour un traitement particulier, un produit ou un plan d'action. L'utilisation du site Web ne doit pas remplacer des consultations avec un professionnel qualifié.</p>
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<strong>Juridiction</strong></p>
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